Les enjeux de la santé et la sécurité du travail pour les entreprises utilisant ou transportant des matières dangereuses au Québec - règlementations, accidents et coûts -

Nathalie de Marcellis-Warin (), Ingrid PEIGNIER (), Pierre Alvarez, Marie-Hélène Leroux and Martin Trépanier

CIRANO Project Reports from CIRANO

Abstract:

Les activités industrielles liées aux matières dangereuses exposent non seulement la population, l’environnement, mais également les travailleurs, à des risques supplémentaires. En fait, les travailleurs jouent un rôle central dans tous les domaines d’activités liées aux MD (production, transport, stockage, manutention, etc.). Les sources de risques dans l’entreprise sont multiples : l’environnement, l’humain, la technologie, l’organisation du travail, etc. Bien que certaines sources de risques échappent au contrôle de l’entreprise, la plupart résultent de la dynamique organisationnelle et peuvent donc être dans une certaine mesure encadrées. Une saine gestion du risque passe généralement par l’établissement d’une culture de sécurité au sein de l’entreprise qui se manifeste par diverses actions qui commencent souvent par la formation des employés. Il y a aussi des séances d’information, utilisation de procédures spécifiques, respect des normes et règlements, analyses de risque, audits de sécurités, département ou personnel dédié à la gestion des risques etc.

Le document est divisé en quatre parties. Dans une première partie, nous présentons le travailleur au sein de la chaîne logistique ainsi qu’un bref descriptif des activités de stockage et de transport de MD au Canada et au Québec. La seconde partie est consacrée à l’étude du cadre réglementaire qui régit les MD au Canada et au Québec. La troisième partie présente un aperçu des accidents impliquant des MD sur site fixe ou en transport ainsi que les couts associés. La quatrième partie analyse les réponses reliées à la santé et à la sécurité du travail des employés. Finalement, en guise de conclusion, nous présentons certaines avenues de recherche possibles.

Cette recherche a été effectuée dans le cadre du projet de recherche GLOBAL mis en place par l’INERIS (Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques) en France. La collaboration du CIRANO et de l’École Polytechnique de Montréal au projet « GLOBAL » de l’INERIS porte d’une part sur plusieurs opérations effectuées conjointement (notre équipe se chargeant de l’application québécoise de ces opérations) : Description des activités de stockage et de transport des matières dangereuses (rencontres des acteurs de la chaîne logistique de MD + enquête par questionnaires) (opération A); Revue des réglementations applicables au stockage et transport des matières dangereuses (opération B); Revue des bases de données existantes sur les accidents impliquant des matières dangereuses (opération C). D’autre part, notre équipe se chargera des deux volets de recherche suivants (opération N): Évaluation économique des coûts du transport de matières dangereuses (opération N1); Analyse des stratégies logistiques dans un contexte de stockage et de transport de matières dangereuses et incitations économiques (opération N2). Ce rapport présente une analyse des enjeux de Santé et Sécurité au Travail à partir des rapports publiés dans le cadre du projet.

La version complète du rapport est confidentielle

Date: 2008-05-01

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