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Pollution diffuse aux nitrates et incitations économiques

Francois Cochard (), Sandrine Spaeter (), Alban Verchère and Marc Willinger ()
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Francois Cochard: CRESE - Centre de REcherches sur les Stratégies Economiques (EA 3190) - UBFC - Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE] - UFC - Université de Franche-Comté
Sandrine Spaeter: BETA - Bureau d'Économie Théorique et Appliquée - INRA - Institut National de la Recherche Agronomique - UNISTRA - Université de Strasbourg - UL - Université de Lorraine - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique

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Abstract: Bien que la France ait écarté jusqu'ici l'idée de recourir à des instruments incitatifs pour réduire la pollution diffuse aux nitrates, cet article revient sur le potentiel de ces instruments tels qu'ils ont été employés par certains de nos voisins européens ou à défaut, tels qu'ils ont été conçus et testés en laboratoire. Il ressort en particulier de l'analyse de plusieurs expériences menées sur le terrain que les dispositifs doivent être les plus efficients possibles, mais aussi paraître justes aux acteurs, sans quoi se pose la question de leur acceptabilité. Pour autant, les dispositifs les plus ambitieux ont des coûts de mis en œuvre élevés qui peuvent dissuader les régulateurs. Il convient donc de trouver des moyens de les réduire, question que nous abordons ici en évoquant alors deux pistes prometteuses : l'introduction de la rétroactivité dans les contrôles d'une part et le recours à des inspections ambiantes de l'autre.

Keywords: agriculture; eau; pollution diffuse; nitrates; incitations (search for similar items in EconPapers)
Date: 2009
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Published in Revue Française d'Economie, Association Française d'Économie, 2009, XXIV (1)

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