Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l’Ancien Régime au Consulat: le cas de l’Isère

Quentin Duquesne

Histoire, économie & société, 2010, vol. 2010, issue 02, 45-64

Abstract: Les juges de paix furent de 1790 à 1958 les fonctionnaires chargés d’administrer la justice de proximité en France. Créatures de la Révolution Française, ces « magistrats du peuple », qui ont incarné la rupture avec la justice de l’Ancien Régime, furent souvent opposés aux officiers seigneuriaux auxquels ils succédaient dans les campagnes. Sans remettre en question cette rupture, indéniable du point de vue institutionnel et juridictionnel, l’article se propose d’aborder la question du recrutement des hommes qui ont administré ces nouveaux tribunaux de proximité au cours de la Révolution. Il montre que, dans le cas du département de l’Isère, il n’y eut pas de rupture majeure dans la détention des fonctions judiciaires locales entre la fin de l’Ancien Régime et le début de la décennie révolutionnaire, alors que sous la République, le corps des juges de paix isérois se renouvela rapidement. Mais ce renouvellement s’explique davantage par l’amorce d’un processus de professionnalisation de la fonction judiciaire locale que par des facteurs socio-démographiques ou politiques.

Date: 2010
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