The Effect of CFO Personal Litigation Risk on Firms’ Disclosure and Accounting Choices

Hagit Levy, Ron Shalev and Emanuel Zur

Contemporary Accounting Research, 2018, vol. 35, issue 1, 434-463

Abstract: In Gantler v. Stephens (2009), the Delaware Supreme Court makes explicit that corporate officers owe the same fiduciary duty to the firm and shareholders as do board members. The decision increased the risk of non‐board‐serving officers being added as named defendants to investor litigation but did not change the risk of corporate litigation. Analyzing the effect of the Gantler ruling on non‐board‐serving CFOs, we find a significant change in their behavior as well as in their firms’ disclosure and accounting choices. Specifically, speech tone during earnings calls of non‐board‐serving CFOs becomes more negative when compared to board‐serving CFOs and the firm's CEO, and non‐board‐serving CFO firms disclose bad news earlier and report more conservatively. Results are stronger for firms incorporated in Delaware. Our findings suggest that CFOs respond to personal litigation risk over and above corporate litigation risk. Dans le jugement Gantler v. Stephens (2009), la Cour suprême du Delaware a explicitement indiqué que les dirigeants d'entreprise avaient à l’égard d'une société et de ses actionnaires les mêmes obligations fiduciaires que les membres du conseil d'administration (CA). Cette décision a accru le risque que des dirigeants ne siégeant pas au conseil d'administration figurent au nombre des défendeurs désignés dans les poursuites des investisseurs, mais elle n'a rien changé au risque de poursuites judiciaires auquel est exposée l'entreprise. Les auteurs, qui analysent l'incidence du jugement Gantler sur les directeurs financiers ne siégeant pas au CA, observent un changement marqué dans leur comportement ainsi que dans les décisions des sociétés quant à la publication d'information et aux choix comptables. Ils constatent plus précisément qu'en période de communication des résultats, le ton du discours des directeurs financiers ne siégeant pas au CA devient plus négatif, comparativement à celui des directeurs financiers siégeant au CA et des chefs de la direction, et que les sociétés dont le directeur financier ne siège pas au CA communiquent les mauvaises nouvelles plus tôt et font preuve de plus de prudence dans l'information publiée. Les résultats de l’étude sont plus marqués pour les sociétés constituées au Delaware. Les constatations des auteurs permettent de croire que les directeurs financiers réagissent au risque de poursuites judiciaires auquel ils sont personnellement exposés, au‐delà du risque de poursuites judiciaires que court l'entreprise.

Date: 2018
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https://doi.org/10.1111/1911-3846.12378

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