Le bilan d'un contrat de rivière: le cas de la Reyssouze

Alexandre Brun () and Stéphan Marette ()
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Alexandre Brun: ECO-PUB - Economie Publique - INRA - Institut National de la Recherche Agronomique - INA P-G - Institut National Agronomique Paris-Grignon

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Abstract: En vingt ans, le contrat de rivière est devenu populaire auprès des maîtres d'ouvrage locaux. Il vise à responsabiliser les usagers par le biais d'une gestion de l'eau décentralisée, participative et territoriale. Le contrat de rivière Reyssouze (Ain) étudié dans l'article a effectivement facilité la réalisation d'importants travaux (stations d'épuration, réfection d'ouvrages hydrauliques...). Cependant, la rivière demeure dystrophe et une partie des agents économiques n'a pas fondamentalement modifié son comportement vis-à-vis du cours d'eau. L'efficacité des contrats de cette nature demeure limitée en raison de l'inapplication du droit de l'eau dans le domaine agricole.

Keywords: Environnement; espace et société; La Reyssouze; Ain; cours d'eau; incitation; pollution de l'eau; contrat (search for similar items in EconPapers)
Date: 2003
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Citations:

Published in Économie rurale, 2003, 275, pp.30-50. ⟨10.3406/ecoru.2003.5412⟩

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Journal Article: Le bilan d'un contrat de rivière: le cas de la Reyssouze (2003)
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DOI: 10.3406/ecoru.2003.5412

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