Combien coûte la dégradation des milieux aquatiques pour les usagers de l'eau ? L'évaluation des dépenses compensatoires

Antoine Langumier, Anne-Laurence Agenais and Julien Gauthey
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Anne-Laurence Agenais: Actéon Environnement
Julien Gauthey: AFB - Agence Française pour la Biodiversité

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Abstract: La dégradation des milieux aquatiques peut contraindre des acteurs, publics ou privés, à engager des dépenses pour maintenir leurs activités dépendant d'un usage de l'eau, alors qu'ils ne sont pas eux-mêmes les responsables de cette dégradation. Ces dépenses, contraires au principe pollueur-payeur, sont nommées dépenses compensatoires dans le domaine de la gestion de l'eau et des milieux aquatiques. L'évaluation de ces dépenses permet d'améliorer les connaissances sur les usages de l'eau, et en particulier les réactions des agents économiques (producteurs, consommateurs…) suite à une altération de la qualité des milieux aquatiques. Elle peut également permettre d'argumenter en faveur de projets et de pratiques plus respectueux de l'environnement. Enfin, l'identification des dépenses compensatoires peut justifier une plus forte contribution des usagers ou des acteurs à la protection des milieux qu'ils dégradent. Comment évaluer les dépenses compensatoires ? Cette synthèse, qui s'appuie sur deux études, revient sur les origines, les enjeux et les limites de la notion de dépenses compensatoires. Elle présente une méthode et des outils pour estimer les dépenses compensatoires ; quelques montants indicatifs de certaines dépenses sont proposés. Cette publication s'adresse plus particulièrement aux gestionnaires de bassins. Néanmoins, tous les acteurs de l'eau souhaitant améliorer leur connaissance des usages de l'eau et de leur dépendance à la qualité des milieux aquatiques, y trouveront des informations utiles et des orientations pour évaluer les coûts des dégradations des milieux aquatiques.

Keywords: dépenses compensatoires; Coûts environnementaux; Usages de l'eau; Pollueur-payeur; Gestion de l'eau &; amp; politiques publiques; récupération des coûts (search for similar items in EconPapers)
Date: 2017-01
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Published in Agence Française pour la Biodiversité, 2017, Comprendre pour agir n°24, 78-2-37785-004-4

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