Conseil d’administration et agressivité fiscale

Sébastien Schepens and Jérôme Maati ()
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Jérôme Maati: LARSH - Laboratoire de Recherche Sociétés & Humanités - UPHF - Université Polytechnique Hauts-de-France - INSA Hauts-De-France - INSA Institut National des Sciences Appliquées Hauts-de-France - INSA - Institut National des Sciences Appliquées, LEM - Laboratoire d'Economie et de Management - UNS - Université Nice Sophia Antipolis (1965 - 2019) - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique - UniCA - Université Côte d'Azur, GERME - Groupe d'études et de recherches en management des entreprises (EA n° 4112) - ESA - Ecole Supérieure des Affaires de l'Université Lille 2 - Université de Lille, Droit et Santé, CRISS - Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société - UPHF - Université Polytechnique Hauts-de-France, IDP - Institut du Développement et de la Prospective - EA 1384 - UVHC - Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis - IAE - Institut d'Administration des Entreprises - UPHF - Université Polytechnique Hauts-de-France, CRIISEA - Centre de Recherche sur les Institutions, l'Industrie et les Systèmes Économiques d'Amiens - UR UPJV 3908 - UPJV - Université de Picardie Jules Verne, RIME-Lab - Recherche Interdisciplinaire en Management et Économie Lab - ULR 7396 - UA - Université d'Artois - Université de Lille

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Abstract: Cet article analyse les relations entre le niveau d'imposition et la gouvernance d'entreprise dans un contexte français. Premièrement, l'étude est réalisée pour déterminer dans quelle mesure les actionnaires peuvent valoriser l'optimisation fiscale et redouter l'agressivité fiscale. Deuxièmement, nous étudions quelles configurations structurelles du CA permettent de limiter au mieux le risque fiscal lié à des pratiques agressives. L'échantillon est composé de sociétés françaises appartenant à l'indice CAC All-Tradable sur la période 2015-2020. Des estimations statistiques des régressions et des tests de robustesse, lf ressort deux principaux apports. D'une part, notre article soutient l'existence d'une relation en forme de U inversé entre le niveau d'imposition et la performance, ce qui démontre une méfiance vis-à-vis de l'agressivité fiscale. D'autre part, nous observons que la taille du CA et son taux d'indépendance sont deux variables déterminantes pour lutter contre l'agressivité fiscale.

Date: 2023-12-01
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Published in La Revue des Sciences de Gestion, 2023, 323 (4), pp.11-24. ⟨10.3917/rsg.323.0011⟩

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DOI: 10.3917/rsg.323.0011

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