Exploitation seconde de la base de l'Étude nationale de coûts (ENC)

Carine Milcent (), Gérard de Pouvourville (), Zeynep Or (), Sandrine Lorand, Thomas Renaud (), Marc Le Vaillant (), Sylvain Baillot and Olivier Gerolimon
Additional contact information
Carine Milcent: PSE - Paris School of Economics - UP1 - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - ENS-PSL - École normale supérieure - Paris - PSL - Université Paris Sciences et Lettres - EHESS - École des hautes études en sciences sociales - ENPC - École nationale des ponts et chaussées - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique - INRAE - Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement, PJSE - Paris Jourdan Sciences Economiques - UP1 - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - ENS-PSL - École normale supérieure - Paris - PSL - Université Paris Sciences et Lettres - EHESS - École des hautes études en sciences sociales - ENPC - École nationale des ponts et chaussées - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique - INRAE - Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement
Gérard de Pouvourville: ESSEC Business School
Zeynep Or: IRDES - Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé - Université Paris Dauphine-PSL - PSL - Université Paris Sciences et Lettres
Sandrine Lorand: IRDES - Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé - Université Paris Dauphine-PSL - PSL - Université Paris Sciences et Lettres
Thomas Renaud: IRDES - Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé - Université Paris Dauphine-PSL - PSL - Université Paris Sciences et Lettres
Marc Le Vaillant: CERMES3 - UMR 8211 / U988 / UM 7 - CERMES3 - Centre de recherche Médecine, sciences, santé, santé mentale, société - EHESS - École des hautes études en sciences sociales - INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique - UPCité - Université Paris Cité
Sylvain Baillot: Unknown
Olivier Gerolimon: Centre hospitalier de Sens

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Abstract: Le travail entrepris par le Collège le cadre d'une convention de recherche avec la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREES) du Ministère de la Santé avait pour objectif principal l'évaluation des coûts de la prise en charge hospitalière d'une sélection de pathologies à partir de la base de données dite de l'Étude Nationale des Coûts (ENC). Lancée en 1992, l'ENC est une enquête permanente auprès d'un panel d'établissements hospitaliers publics et privés à but non lucratif, aboutissant au calcul d'un coût complet par séjour pour les établissements considérés et d'un coût complet par Groupe Homogène de Malades (GHM). Jusqu'en 2004, l'ENC a servi à calculer l'échelle dite des points ISA1, attribuant à chaque GHM un poids économique relatif qui a été utilisé ensuite dans la procédure d'allocation budgétaire avec ajustement sur l'éventail des cas des établissements. Depuis 2004, l'ENC est la base qui permet d'établir les tarifs des Groupes Homogènes de Séjours (GHS) pour la mise en place de la Tarification à l'Activité (T2A). De plus, l'ENC est un outil important d'amélioration de la classification en GHM. La question de l'homogénéité clinique et de la variabilité des coûts des séjours dans un GHM donné est de première importance dans la mise en place d'une tarification prospective au cas. Le point d'entrée choisi dans l'étude présentée ici est la variabilité des coûts des séjours, mais l'unité clinique d'analyse choisie n'a pas été le GHM.

Date: 2009
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Citations:

Published in Direction de la rRRecherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES). Direction de la rRecherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), Dossiers Solidarité et Santé (9), 53 p., 2009

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