Fallait-il appliquer la taxe carbone aux carburants routiers ?

Richard Darbéra ()
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Richard Darbéra: Réseaux, Institutions, Territoires (RIT) - LATTS - Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés - UPEM - Université Paris-Est Marne-la-Vallée - ENPC - École nationale des ponts et chaussées - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique

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Abstract: La forte fiscalité qui frappe les carburant routiers en France et dans plusieurs pays d'Europe justifierait que ceux-ci soient exemptés de la taxe carbone. En effet, contrairement aux autres taxes internalisantes, la taxe carbone appliquée aux carburants consommés par les ménages a un coût économique supérieur au bénéfice attendu en matière de réduction des émissions. Elle a aussi pour effet d'accentuer le caractère régressif de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) en frappant plus lourdement les ménages les plus pauvres. Faut-il appliquer la taxe carbone aux carburants routiers ? À notre avis, oui, mais de façon symbolique, c'est à dire en réduisant d'autant la TIPP sur les carburants. C'est la politique qui a été mise en œuvre en Suède, où le poids de la taxe carbone dans le prix d'un litre de carburant a été fixé à une trentaine de centimes sans en affecter le prix parce que les taxes spécifiques qui frappaient les carburants ont été réduites en conséquence lors de l'instauration de la taxe carbone.

Keywords: taxe carbone; tipp; fiscalité; effet redistributif; coin fiscal (search for similar items in EconPapers)
Date: 2010
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Published in Flux - Cahiers scientifiques internationaux Réseaux et territoires, 2010, 79/80, pp.84-91

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