From theory to implementation in the mitigation hierarchy: avoid or legitimise the loss of biodiversity?

De la théorie à la pratique de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC): éviter ou légitimer la perte de biodiversité ?

Charlotte Bigard (), Baptiste Regnery, Sylvain Pioch () and John Thompson ()
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Charlotte Bigard: CEFE - Centre d’Ecologie Fonctionnelle et Evolutive - UPVM - Université Paul-Valéry - Montpellier 3 - INRA - Institut National de la Recherche Agronomique - Montpellier SupAgro - Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques - EPHE - École Pratique des Hautes Études - PSL - Université Paris Sciences et Lettres - UM - Université de Montpellier - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique - IRD [Occitanie] - Institut de Recherche pour le Développement - Montpellier SupAgro - Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole
Baptiste Regnery: Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
Sylvain Pioch: CEFE - Centre d’Ecologie Fonctionnelle et Evolutive - UPVM - Université Paul-Valéry - Montpellier 3 - INRA - Institut National de la Recherche Agronomique - Montpellier SupAgro - Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques - EPHE - École Pratique des Hautes Études - PSL - Université Paris Sciences et Lettres - UM - Université de Montpellier - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique - IRD [Occitanie] - Institut de Recherche pour le Développement - Montpellier SupAgro - Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier
John Thompson: CEFE - Centre d’Ecologie Fonctionnelle et Evolutive - UPVM - Université Paul-Valéry - Montpellier 3 - INRA - Institut National de la Recherche Agronomique - Montpellier SupAgro - Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques - EPHE - École Pratique des Hautes Études - PSL - Université Paris Sciences et Lettres - UM - Université de Montpellier - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique - IRD [Occitanie] - Institut de Recherche pour le Développement - Montpellier SupAgro - Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier

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Abstract: La séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) est devenue un instrument réglementaire important visant à concilier aménagement et préservation de l'environnement. Le succès de son application dépend notamment de l'interprétation des textes normatifs nationaux par les acteurs du territoire. Dans cet article, nous nous intéressons à l'interprétation des définitions des étapes ERC inscrites dans la doctrine nationale. L'analyse de 42 études d'impact permet de montrer qu'il existe une forte hétérogénéité d'interprétation : 60 % des mesures proposées ne correspondent pas aux définitions normatives. Ces confusions pouvant réduire l'efficacité écologique de la séquence, nous suggérons des voies d'amélioration en faveur d'une plus grande cohésion entre les définitions et les mesures proposées.

Keywords: Etude d'impact sur l'environnement; Sequence ERC; Biodiversité; Normes (search for similar items in EconPapers)
Date: 2018-03-30
New Economics Papers: this item is included in nep-env and nep-hme
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Published in Développement durable et territoires, 2018, Vol. 9, n°1, ⟨10.4000/developpementdurable.12032⟩

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DOI: 10.4000/developpementdurable.12032

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